COform
Mon compte
0
Panier
Accueil
Catalogue
Pôle FAMILLE
Droit de la famille
DIP
Pôle IMMOBILIER
Droit immobilier
Droit de la construction et de l'urbanisme
Droit administratif
Droit des biens
Droit rural
Pôle AFFAIRES
Droit fiscal
Droit commercial
Droit des sociétés
Droit des obligations
Formation intra
Pôle FAMILLE
Droit de la famille
DIP
Pôle IMMOBILIER
Droit immobilier
Droit de la construction et de l'urbanisme
Droit administratif
Droit des biens
Droit rural
Pôle AFFAIRES
Droit fiscal
Droit commercial
Droit des sociétés
Droit des obligations
Prochaines formations
Rechercher votre formation
Modèle - Questionnaire à froid
Accueil
>
Modèle - Questionnaire à froid
Titre de la formation suivie*
Dans quelle hypothèse l’accession est-elle différée ?*
Une autorisation de construire suffit-elle à prouver la bonne foi du constructeur ?*
L’indemnité due au constructeur peut-elle être négociée entre les parties ?*
Est-il toujours nécessaire de publier le droit de superficie ?*
Comment calculer la durée de détention pour les plus-values immobilières dans l’hypothèse d’une accession ?*
Précédent
Suivant
DIP
Droit administratif
Droit commercial
Droit de la construction et de l'urbanisme
Droit de la famille
Droit des biens
Droit des obligations
Droit des sociétés
Droit fiscal
Droit immobilier
Droit rural
Angers
Bourges
La Roche-sur-Yon
Léré
Nantes
Nevers
Rennes
Vannes
M. ALLAIN Grégoire
Mme CAILLEAU Anaïs
M. CHATELIER Yvan
M. CLOUET Rudy
M. du BOISLOUVEAU Serge
Mme DUHAMEL Mathilde
Mme GHEMAME-PINOCHE Myriam
M. HÉRAIL Marc
Mme KERMOAL Valériane
M. LESBATS Christophe
M. MONNIER Franck
M. REVERDY Pierre-Marie
M. ROUSSEAU Denis
Rechercher
Mon panier
Votre panier est vide
Valider ma commande
